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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 Chaque relation commerciale �tablie entre le vendeur �Tallone Sport� et un acheteur est soumise � des conditions g�n�rales de vente d�taill�es ci-dessous:



Article 1: Application et controverse des conditions g�n�rales de vente


Chaque personne qui desire prendre contact avec la soci�t� �Tallone Sport� en vue d�un achat doit avoir lu et accept� les presentes conditions g�n�rales de vente. Cette personne nomin�e �acheteur�, adh�re sans r�serve � ces conditions g�n�rales de vente.


Article 2: R�ception de l�ordre

La r�ception de l�ordre a �t� confirm�e quand l�acheteur a dument rempli, dat� et sign� le bon de commande fournit par la soci�t� �Tallone Sport�. Ce bon de commande aura une description de tous les services, les articles vendus et les conditions particuli�res inh�rentes � la vente. Les conditions de vente seront celles g�n�rales indiqu�es ici, � moins que des conditions particuli�res soient �tablies entre les parties. Le vendeur se r�serve le droit de decider de la r�solution partielle ou totale de la livraison, en fonction de la disponibilit� des articles. La livraison est � usage personel de l�acheteur et ne peut etre vendu par ce dernier sans l�accord du vendeur. L�acheteur peut decider de la restitution partielle ou totale du mat�riel dans les limites permis pa la loi.



Article 3: Temps de livraison

Le temps de livraison meme s�il a �t� pr�cis� sur une estimation ou un bon de commande, il a toujours un caract�re indicatif en tant que sujet au risque industriel. Chaque livraison rapide sera surfactur�e � l�acheteur par un montant qui varie selon le lieu de livraison de la marchandise. Le vendeur est autoris� � proceder � des livraisons partielles. L�eventuel retard sur les termes de livraison ne peut etre caus�e par l�acheminement de la commande, les payements bloqu�s, le refus du retrait de la marchandise et par cons�quant n�a droit � aucunes indemnisation.Les livraisons sont conformes aux ordres, si l�acheteur ne fait aucunes revendications au transporteur. La livraison ne s�effectura pas, si le vendeur a des doute quand � la situation financi�re de l�acheteur.




Article 4: La livraison � Risques et transfert des risques

Durant le voyage la marchandise est au risque et peril de l�acheteur. Tuttes les r�vendications se rattachant � l��tat de la marchandise au moment de la reception, doivent etre adr�ss�es au vendeur pendant les 24 heures suivant la livraison de la marchandise.



Article 5 : Le renvoi des marchandises

L�acheteur prend en charge toutes les eventuelles depenses, pour ce qui est du renvoi des marchandises peut importe le motif de ce dernier.




Article 6: Circonstances Particuli�res

Le vendeur est exempt de son obligation pour tout probl�mes d�ordre industriel ou tout incident imprevu qui influence directement ou indirectement la gestion de la soci�t� �Tallone Sport�.

Article 7: Prix de vente

Les prix indiqu�s sur notre site WEB et presents sur toutes les autres publications de la soci�t� �Tallone Sport�, sont tous d�ordre indicatif. Uniquement les prix marqu�s sur les bordereaux de commande sont valides. Le present article est complet� par l�article 16 �informations pr�sentes sur le site WEB�.



Article 8: Paiements

Le montant de la commande peut etre payer soit par ch�que, soit par virement bancaire, ou paiement � la reception de la marchandise. Les possibilit�s de retard de paiements peuvent etre prises en consideration au moment de la comande par les deux parties. Les paiements doivent donc respect�s les delais indiqu�s sur le bon de comande. En cas de non respect des delais, le vendeur peut mettre en oeuvre toutes les dispositions legales que lui conf�re le droit du pays de residence de l�acheteur, afin qu�il puisse etre pay�. Une avance est exig�e au moment de l�ordre, et doit etre pay�e par ch�que au moment une fois que la commande est effectu�e. L�acheteur doit ajouter un ch�que de 20% du montant total de la commande dat�e et sign�e, le reste doit etre paye le jour de la livraison, ou au delai marqu� sur le bon de commande. Si aucune date n�est inscrite, le delai fix� est celui de 15 jours apr�s la livraison.



Article 9: Exigence de garantie

Selon la quantit� de la marchandise et pour toutes autres raisons appropri�es, le vendeur peut exiger des garanties de paiement, et ceci meme avant la signature de la commande.

In funzione della quantit� dell'ordine e per tutt'altra ragione ritenuta opportuna dal venditore, delle garanzie di pagamento saranno richieste dal venditore, e questo anche prima della firma dell'ordine.



Article 10: R�serve de propri�t�

Le vendeur � l�enti�re responsabilit� de la machandise du moment de la livraison jusqu�au paiement de ce dernier. Cette responsabilit� est transfer�e a l�acheteur � partir du moment o� il signe l�avvis de r�ception.



Article 11: Participation aux d�pense de gestion

Aucune depense n�est imput�e � l�acheteur pour la gestion de la marchandise



Articolo 12 : Territorialit�

Les contrats de vente sont conclus sur le territoire Italilien et par cons�quent, sont soumis aux lois de la constitution de cet �tat.



Article 13: Revendications

Par convention, toutes les r�vendications seront soumises exclusivement � la guridiction de comp�tance du si�ge social du vendeur.



Article 14: Livraison de la marchandise

Si la marchandise presente sur le bon de commande n�est plus disponile, l�acheteur peut recevoir une marchandise �quivalente sans que le prix de vente ne soit modifi�.

Articolo 15: Garantie �satisfait ou Rembours��

Si la marchendise ne satisfait pas vos attentes, vous disposez de 10 jours pour eventuels changements ou pour vous faire rembourser. Cette garantie ne s�applique pas � la marchandise personnalis�e.



Article 16: Informations pr�sente sur le site WEB

Toutes les informations pr�sentes dans notre site WEB, prix, photos, textes, images, descriptions etc�, sont des donn�es � titre indicatif et n�assument d�aucune mani�re un carat�re contarctuel, � exclusion des pages contenants les conditions g�nerales de vente. Uniquement les informations indiqu�es sur le bon de commande sont contrctuelles. (D�autre part, toutes les informations presentent sur notre site WEB sont prot�g�es par les droits d�auteur et aucunes autre utilisation en dehors de la consultation des pages de notre site n�est autoris�e.) Tout droit de reproduction est strictement interdit. Les prix sont indiqu�s en Euro et sont hors taxes, de mani�re qu�elle soit reconnue par le simbole (�) de la monaie present pr�s de la somme corespondante. Les prix indiqu�s ne prennent pas en consideration les depenses de personnalisation. Les residents de la CEE ne poss�dant pas une TVA doivent payer 22% de taxe sur le montant total de la commande. Les acheteurs poss�dant une TVA ou resident hors de la CEE, ne payeront pas le 22% qui correspond aux taxes de l��tat Italien, mais payeront uniquement le montant �quivalant � la commande.



Article 17: Frais d�exp�dition

Les frais d�envoi de la marchandise sont � la charge de l�acheteur, � l�exception des accords tenus par les differents parties. Les frais d�envoi peuvent varier en fonction de la destination, du poids et du volume de la marchandise. Ce chiffre sera communiqu� � l�acheteur � travers le d�vis qui lui sera transmis par la �Tallone Sport�.



Article 18: Les �chantillons

L�envoi des �chantillons (tissus ou mod�les) est conditionner par l��mission de la part de l�acheteur d�une caution par ch�que (dont la valeur est determin�e par la soci�t�) et de son �ventuelle r�ception � la �Tallone Sport�.

Les frais d�envoi des �chantillons sont couverts par la �Tallone Sport�, tandis que les d�penses relatives au renvoi de ces derniers, sont � la charge de l�acheteur. En cas de non retour des �chantillons, la soci�t� encaisera la valeur du ch�que de caution depos� par le client.




Article 19: Traitement de donn�e

La �Tallone Sport� se reserve le droit de cr�er et administrer une ou plusieurs bases de donn�es contenant les noms et toutes autres informations relatives aux eventuels acheteurs. Cependant, si les personnes ou les clubs inscrits dans ces bases de donn�es ne desirent pas y figurer, il leur suffit de nous faire parvenir une communication par e-mail.

Ces donn�es ne seront pas transmisent � de tierces personnes sans l�autorisation des personnes ou clubs concern�s.